Décisions du conseil municipal

Délibérations

13 – Vote du compte administratif de l’exercice 2022 – Budget principal

Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 17/04/2023

14 – Vote du compte administratif 2022 – Budget marché couvert – commerces

Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 17/04/2023

15 – Vote du compte de gestion 2022 – Budget principal

Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 17/04/2023

16 – Vote du compte de gestion 2022 – Budget marché couvert – commerces

Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 17/04/2023

17 – Affectation des résultats de l’exercice 2022 – Budget principal

Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 17/04/2023

18 – Affectation des résultats de l’exercice 2022 – Budget marché couvert – commerces

Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 17/04/2023

19 – Vote du budget primitif 2023 – Budget principal

Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 17/04/2023

20 – Vote du budget primitif 2023 – Budget marché couvert – commerces

Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 17/04/2023

21 – Avenant de renouvellement de bail « Distribution Casino France »

Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 17/04/2023

Délibérations

08 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Allier au titre du dispositif de solidarité départementale année 2023

Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 22/02/2023

09 – Demande de subvention pour les travaux de réfection de la toiture de la sacristie – église de Tronget classée aux monuments historiques 

Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 22/02/2023

10 – Demande de subvention pour la rénovation de l’éclairage du stade de football

Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 22/02/2023

11 – Demande de subvention pour la création de huit modules columbarium

Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 22/02/2023

12 – Motion contre les propositions de carte scolaire 2023 dans l’Allier

Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 22/02/2023

Délibérations

01- Tarifs communaux au 1er janvier 2023
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 18/01/2023

02- Vote des taxes directes locales 
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 18/01/2023

03- Présentation du Rapport Social Unique 2021
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 18/01/2023

04- Avis d’enquête publique projet éolien Le Theil – Deux Chaises
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 18/01/2023

05- Convention pour le financement des travaux caserne Le Montet
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 18/01/2023

06- Avenants baux conclus entre la commune de Tronget et de l’ANEF 63
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 18/01/2023

07- Motion sur l’application Zéro Artificialisation Nette
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 18/01/2023

Délibérations

39- Annule et remplace la délibération N°30/2022 « acquisition de parcelles »
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 22/12/2022

40- Décision modificative N°2 budget principal 
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 22/12/2022

41- Décision modificative N°1 budget annexe « atelier relais »
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 22/12/2022

Délibérations

30- Acquisition de parcelles
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 10/11/2022

31- Décision modificative n°01/2022
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 10/11/2022

32- Avenant au bail de la MAM LES PIMOUSSES
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 10/11/2022

33- Bail à usage commercial – Changement de gérants de la SARL Les Amis des Mies (boulangerie – pâtisserie)
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 10/11/2022

34- Renouvellement de la Convention de prestation entre la commune de Tronget et la Communauté de Communes du Bocage Bourbonnais
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 10/11/2022

35- Demande d’accord définitif de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Allier au titre du dispositif de solidarité départementale année 2022
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 10/11/2022

36- Demande d’accord définitif de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Allier au titre du dispositif « Equipements et infrastructures publics », thématique « Service en milieu rural » année 2022
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 10/11/2022

37- Désignation d’un conseiller municipal « Correspondant Incendie et Secours »
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 10/11/2022

38- Motion pour relayer les demandes de l’AMF auprès du Gouvernement concernant l’indexation de la DGF sur l’inflation et la tarification de l’énergie pour les collectivités
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 10/11/2022

Délibérations

27- Instauration d’un droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Tronget
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 10/11/2022

28- Participation à l’action « Elues Rurales Relais de l’Égalité » et désignation d’un élu relais au sein du conseil municipal
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 10/11/2022

29- Personnel communal : mise à jour du tableau des emplois
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 10/11/2022

Délibérations

18- Baux logements mise à disposition ANEF 63
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 10/11/2022

19- Autorisation faite au maire pour ester en justice
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 10/11/2022

20- Mise en place de la nomenclature M57 a compter du 1er janvier 2023
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 10/11/2022

21- Motion concernant la réorganisation des trésoreries
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 10/11/2022

22- Dispositif d’une aide à l’achat d’un vélo électrique
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 10/11/2022

23- Location de l’ancien abattoir appartenant à la commune de Tronget
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 10/11/2022

24- Adhésion Petites Villes de Demain
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 10/11/2022

25- Délibération concernant l’achat d’un camion benne
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 10/11/2022

26- Choix du mode de publicité des actes pris par les autorités communales à compter du 1er juillet 2022
Décision : A l’unanimité

Mise en ligne le 10/11/2022