Décisions du conseil municipal
Délibérations
13 – Vote du compte administratif de l’exercice 2022 – Budget principal
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 17/04/2023
14 – Vote du compte administratif 2022 – Budget marché couvert – commerces
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 17/04/2023
15 – Vote du compte de gestion 2022 – Budget principal
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 17/04/2023
16 – Vote du compte de gestion 2022 – Budget marché couvert – commerces
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 17/04/2023
17 – Affectation des résultats de l’exercice 2022 – Budget principal
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 17/04/2023
18 – Affectation des résultats de l’exercice 2022 – Budget marché couvert – commerces
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 17/04/2023
19 – Vote du budget primitif 2023 – Budget principal
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 17/04/2023
20 – Vote du budget primitif 2023 – Budget marché couvert – commerces
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 17/04/2023
21 – Avenant de renouvellement de bail « Distribution Casino France »
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 17/04/2023
Délibérations
08 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Allier au titre du dispositif de solidarité départementale année 2023
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 22/02/2023
09 – Demande de subvention pour les travaux de réfection de la toiture de la sacristie – église de Tronget classée aux monuments historiques
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 22/02/2023
10 – Demande de subvention pour la rénovation de l’éclairage du stade de football
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 22/02/2023
11 – Demande de subvention pour la création de huit modules columbarium
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 22/02/2023
12 – Motion contre les propositions de carte scolaire 2023 dans l’Allier
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 22/02/2023
Délibérations
01- Tarifs communaux au 1er janvier 2023
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 18/01/2023
02- Vote des taxes directes locales
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 18/01/2023
03- Présentation du Rapport Social Unique 2021
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 18/01/2023
04- Avis d’enquête publique projet éolien Le Theil – Deux Chaises
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 18/01/2023
05- Convention pour le financement des travaux caserne Le Montet
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 18/01/2023
06- Avenants baux conclus entre la commune de Tronget et de l’ANEF 63
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 18/01/2023
07- Motion sur l’application Zéro Artificialisation Nette
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 18/01/2023
Délibérations
39- Annule et remplace la délibération N°30/2022 « acquisition de parcelles »
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 22/12/2022
40- Décision modificative N°2 budget principal
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 22/12/2022
41- Décision modificative N°1 budget annexe « atelier relais »
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 22/12/2022
Délibérations
30- Acquisition de parcelles
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
31- Décision modificative n°01/2022
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
32- Avenant au bail de la MAM LES PIMOUSSES
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
33- Bail à usage commercial – Changement de gérants de la SARL Les Amis des Mies (boulangerie – pâtisserie)
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
34- Renouvellement de la Convention de prestation entre la commune de Tronget et la Communauté de Communes du Bocage Bourbonnais
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
35- Demande d’accord définitif de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Allier au titre du dispositif de solidarité départementale année 2022
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
36- Demande d’accord définitif de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Allier au titre du dispositif « Equipements et infrastructures publics », thématique « Service en milieu rural » année 2022
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
37- Désignation d’un conseiller municipal « Correspondant Incendie et Secours »
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
38- Motion pour relayer les demandes de l’AMF auprès du Gouvernement concernant l’indexation de la DGF sur l’inflation et la tarification de l’énergie pour les collectivités
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
Délibérations
27- Instauration d’un droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Tronget
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
28- Participation à l’action « Elues Rurales Relais de l’Égalité » et désignation d’un élu relais au sein du conseil municipal
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
29- Personnel communal : mise à jour du tableau des emplois
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
Délibérations
18- Baux logements mise à disposition ANEF 63
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
19- Autorisation faite au maire pour ester en justice
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
20- Mise en place de la nomenclature M57 a compter du 1er janvier 2023
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
21- Motion concernant la réorganisation des trésoreries
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
22- Dispositif d’une aide à l’achat d’un vélo électrique
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
23- Location de l’ancien abattoir appartenant à la commune de Tronget
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
24- Adhésion Petites Villes de Demain
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
25- Délibération concernant l’achat d’un camion benne
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
26- Choix du mode de publicité des actes pris par les autorités communales à compter du 1er juillet 2022
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022