Décisions du conseil municipal 2022
Délibérations
39- Annule et remplace la délibération N°30/2022 “acquisition de parcelles”
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 22/12/2022
40- Décision modificative N°2 budget principal
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 22/12/2022
41- Décision modificative N°1 budget annexe “atelier relais”
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 22/12/2022
Délibérations
30- Acquisition de parcelles
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
31- Décision modificative n°01/2022
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
32- Avenant au bail de la MAM LES PIMOUSSES
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
33- Bail à usage commercial – Changement de gérants de la SARL Les Amis des Mies (boulangerie – pâtisserie)
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
34- Renouvellement de la Convention de prestation entre la commune de Tronget et la Communauté de Communes du Bocage Bourbonnais
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
35- Demande d’accord définitif de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Allier au titre du dispositif de solidarité départementale année 2022
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
36- Demande d’accord définitif de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Allier au titre du dispositif “Equipements et infrastructures publics”, thématique “Service en milieu rural” année 2022
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
37- Désignation d’un conseiller municipal “Correspondant Incendie et Secours”
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
38- Motion pour relayer les demandes de l’AMF auprès du Gouvernement concernant l’indexation de la DGF sur l’inflation et la tarification de l’énergie pour les collectivités
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
Délibérations
27- Instauration d’un droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Tronget
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
28- Participation à l’action “Elues Rurales Relais de l’Égalité” et désignation d’un élu relais au sein du conseil municipal
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
29- Personnel communal : mise à jour du tableau des emplois
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
Délibérations
18- Baux logements mise à disposition ANEF 63
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
19- Autorisation faite au maire pour ester en justice
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
20- Mise en place de la nomenclature M57 a compter du 1er janvier 2023
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
21- Motion concernant la réorganisation des trésoreries
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
22- Dispositif d’une aide à l’achat d’un vélo électrique
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
23- Location de l’ancien abattoir appartenant à la commune de Tronget
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
24- Adhésion Petites Villes de Demain
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
25- Délibération concernant l’achat d’un camion benne
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022
26- Choix du mode de publicité des actes pris par les autorités communales à compter du 1er juillet 2022
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 10/11/2022